« Projet »
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE NOTRE-DAME-DU-BON-CONSEIL, VILLAGE
LE 6 NOVEMBRE 2023 À 20 H 00
À L’HÔTEL DE VILLE AU 541, RUE NOTRE-DAME
1. Adoption de l’ordre du jour
2. Adoption du procès-verbal
3. Rapport des comités
4. Administration générale
a) Adoption des comptes à payer et déboursés du mois
b) Adoption règlement d’emprunt 2023-441 quote-part projet 9263-2553 Québec inc
c) Dépôt déclaration d’intérêts des élu(e)s
d) Remerciement employé(e)s et bénévoles des comités municipaux
e) État comparatif recettes et dépenses
f) Demande d’aide financière Chevaliers Colomb conseil 7753
g) Demande de commandite Marché de Noël « Les Marchés au Carré de Terre »
5. Transport
a) Plafolift
6. Sécurité publique
a) Adhésion SIUCQ renouvellement
7. Hygiène du milieu
a) Remplacement conduite regard compteur
b) Protocole d’entente traitement des matières recyclables
8. Santé et Bien-être
a) Chaise des générations avec Mères au front
b) Désignation administrateur
9. Aménagement, urbanisme et développement
a) Membres CCU
b) Adoption premier projet de règlement 2021-427-2 modifiant le règlement de zonage
c) Inspection en bâtiments
d) Adoption du règlement sur les dérogations mineures
e) Avis de motion modification règlement de zonage 2021-427 afin de créer la zone M7 et d’y autoriser les projets intégrés
f) Adoption projet de règlement 2023-427-3 amendant le règlement de zonage 2021-274
g) Avis de motion amendement au règlement de lotissement afin de modifier la superficie minimale
h) Adoption premier projet de règlement 2023-426-2 amendant le règlement de lotissement
i) Autorisation signature cession rue RVB Gestion Résidentielle
j) Radier Servitude
10. Loisirs et culture
a) Frais camp jour impayés
b) Achat Chaufferettes au propane
c) Entente inter municipale relative au loisir et à la culture
d) Procès-verbal bibliothèque
e) Budget bibliothèque
f) Procès-verbal comité gouvernance services municipaux de loisirs (GSML)
g) Politique concernant la location et la tarification de salles Centre Récréatif Léo-Paul Therrien
h) Tarification 2024
i) Budget loisirs et culture
11. Divers
12. Correspondance
13. Période de questions
14. Levée de la séance
Les personnes présentes comprennent que les séances sont enregistrées et diffusées et que le fait de s’exprimer en séance publique, elles renoncent à la confidentialité
